Stéphane de Navacelle exerce le contentieux des affaires, notamment le droit pénal, enquêtes de régulateurs, enquêtes internes, conformité, contentieux commercial complexes, arbitrage international et médiation à New York, Londres et Paris.
Fort de 20 ans d’expérience (chez Engel McCarney, Debevoise & Plimpton LLP puis Navacelle), il a participé à des dossiers de premier plan portant sur des enquêtes FCPA, des restrictions liées aux embargos, des enquêtes de Banques Multilatérales de développement (Banque Mondiale), des allégations de délits/manquements d’initiés et de manipulations d’indices de référence (LIBOR/Euribor) ainsi qu’à des enquêtes pénales et internes en Europe, aux États-Unis et en Afrique. Il conseille des entreprises dans la mise en place et l’audit de programmes de conformité.
Ancien membre du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris (2017-2019), il a été secrétaire de commission de déontologie, membre de formations disciplinaires du Barreau de Paris et délégué du Bâtonnier à l’influence par le droit. Il sert actuellement l’Ordre des Avocats de Paris en tant que référent à l’influence par le droit. De plus, Stéphane a été nommé Observateur par le Procureur du Tribunal International pour le Rwanda (TPIR, 2009), administrateur de la Fondation de Coubertin (Fondation reconnue d’utilité publique, 2010-2016), Fellow de l’American Bar Foundation (2016), membre de la Commission Indépendante sur les Abus Sexuels dans l’Eglise (CIASE, 2019-2021). Il est membre de la Commission pour la promotion de la bientraitance et la lutte contre la maltraitance et de la Commission Reconnaissance et Réparation (CRR,2021).
- Moniteur Expert Indépendant (2017-2019, 2019-2021, 2022-2024, 2022-2024) en matière de conformité par des groupes européens opérant au niveau mondial, sur le fondement d’accords de règlement négociés de la Banque Mondiale et de la Banque Interaméricaine de Développement.
- Représentation d’un groupe français du secteur pétrolier faisant l’objet d’enquêtes multi-juridictionnelles (DOJ, PNF) portant sur les relations entre les filiales et les associés de JV locales et des allégations de violation de lois anticorruption (FCPA, Sapin II).
- Représentation de l’un des cadres dirigeants d’une grande banque française dans le cadre d’enquêtes multi-juridictionnelles (US DOJ, US CFTC, UK FCA, Commission Européenne) sur les manipulations de taux d’intérêts (Euribor, Libor).
- Formation compliance et anticorruption des départements juridiques d’une multinationale industrielle française opérant dans plus de 100 pays, employant plus de 80,000 salariés et dont le chiffre d’affaire annuel dépasse les 15 milliards d’euros.
- Conduite d’une enquête interne au sein de la filiale française d’un groupe américain spécialisé dans l’équipement industriel et environnemental, liée à des poursuites potentielles pour fraude comptable.
- Représentation d’une multinationale américaine et d’individus dans le cadre d’allégations de corruption en lien avec l’attribution de droits miniers pour plus de 2 milliards de dollars en Afrique (US DOJ, Procureur National Financier, Parquet suisse, UK SFO, ASIC, Police Fédérale australienne, Parquet israélien).
- Barreau de Paris (2008)
- Barreau de New York (2005)
- Université de Chicago (LL.M., 2004)
- Université Paris X Nanterre (MIEJA II, 2003)
- Ordre des Avocats de Paris – membre du Conseil de l’Ordre (2017-2019).
- American Bar Association, Section of International Law – Ancien co-Président de l’International Criminal Committee, vice-Président de l’Europe Committee et vice-Président de l’International Anti-Corruption Committee.
- American Bar Foundation – Fellow depuis 2016.
- International Bar Association – Membre des Anti-Corruption Committee, Business Crime Committee et Criminal Law Committee.
- Association internationale des Jeunes Avocats (AIJA) – Membre du Comité Exécutif des Commissions Droit pénal des affaires, Arbitrage international et Contentieux judiciaire.
- Association des avocats pénalistes (ADAP).
- Institut Français des administrateurs.
- Transparency International France – Membre de la commission ‟Moyens de la Justiceˮ.
- Roxin Alliance – Réseau indépendant de professionnels du droit dans le domaine du droit pénal des affaires et de la compliance.
Reconnu dans le classement Chambers & Partners dans les catégories :
- Conformité des entreprises et Enquêtes (2019, 2020, 2021, 2022)
- Droit pénal des affaires (2017, 2018)
Reconnu en tant qu’avocat leader par Who’s Who Legal et Global Investigations Review dans les domaines :
- Défense en droit pénal des affaires (2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022)
- Enquêtes internes (2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022)
- Recouvrement de créances (2021)
Identifié parmi les avocats de premier plan par The Legal 500 en matière de :
- Conformité, Contentieux, et Droit pénal des affaires (2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022)
- Droit pénal des affaires et Contentieux boursier (2012, 2013, 2014, 2015)
Identifié par Les Echos comme :
- Un avocat de premier plan en Droit pénal des affaires, Contentieux, Gouvernance et Conformité (Best Lawyers 2020, 2021, 2022)
- La relève en droit pénal des affaires (2018)
- Expert dans le domaine de la Compliance (2018)
Gagnant du prix International Advisory Experts dans la catégorie droit pénal en France (2019)
Identifié par Décideurs Magazine comme l’un des 10 « rising stars » du barreau d’affaires parisien (2018)
Identifié par Expert Guides comme Leader mondial dans le domaine du Droit pénal des affaires (2016, 2018)
Identifiée comme l’un des 40 de moins de 40 ans parmi les jeunes leaders spécialisés dans les enquêtes par Global Investigations Review (2017-2020)