Comment traiter les allégations de corruption dans les litiges d'arbitrage ? (en anglais) -

La lutte anti-corruption intervenant désormais à tous les stades de l’activité des entreprises, les allégations de corruption sont de plus en plus soulevées dans les litiges commerciaux et, naturellement, dans les procédures d’arbitrage, qu’elles soient utilisées comme une manœuvre stratégique, pour justifier le non-respect des obligations contractuelles ou se conformer à des sentences, ou, légitimement, pour éviter des irrégularités et des manquements. Les allégations de corruption peuvent notamment entacher la crédibilité des sentences arbitrales, les rendant potentiellement inexécutables devant les juridictions nationales ou internationales. Les tribunaux peuvent refuser d’exécuter des sentences perçues comme ayant été contaminées par des pratiques de corruption, invalidant les efforts déployés par les parties pour résoudre leur différend par l’arbitrage. Par conséquent, le traitement de telles allégations est essentiel pour garantir l’intégrité du processus arbitral. À travers une série d’entretiens et une analyse comparative, ce projet vise à mettre en lumière les diverses approches adoptées par les arbitres et les juridictions nationales dans le traitement des allégations de corruption.

En explorant les différents cadres juridiques et pratiques à travers diverses juridictions, nous espérons offrir un aperçu du cadre juridique et des meilleures pratiques pour garantir l’intégrité des procédures d’arbitrage à l’échelle mondiale (en anglais).

Pamela Alarcón, Partner PPU Legal

Stéphane de Navacelle, Managing Partner Navacelle