Événement

19 octobre 2023

Corruption versus arbitrage international : Les allégations de corruption sont-elles un moyen d’échapper aux sentences d’arbitrage international ?

Stéphane de Navacelle est intervenu lors du Global Forum on Corporate Criminal Liability de Cambridge Forums sur les allégations de corruption et procédures d'arbitrage national et international.

Stéphane de Navacelle a animé aux côtés de Pamela Alarcon (Philippi Prietocarrizosa Ferrero DU & Uria) le 19 octobre 2023, le groupe de discussion dédié au traitement des allégations de corruption comme facteur diruptif des procédures d’arbitrage national et international au Global Forum on Corporate Criminal Liability organisé par Cambridge Forums.

Pour aller plus loin : Arbitrage entre Alstom & ABL : la cour d’appel de Versailles confirme l’exequatur le 14 mars 2023

Contenu similaire

Événement

21 février 2024

Paris Arbitration Week 2024 – Conférence Éthique & Arbitrage

Navacelle organise une conférence sur le thème de l'éthique et l'arbitrage le 19 mars 2024, dans le cadre de la...

Revue de presse

1 décembre 2023

Revue de presse – Semaine du 27 novembre 2023

Cette semaine, la revue de presse revient sur les procédures judiciaires ouvertes à l’encontre d’Olivier Dussopt, ministre du Travail, d’Eric...

Événement

Colloque CNB médiation, compliance & vigilance

30 novembre 2023

Illustrations de la médiation face à l’effectivité des obligations de compliance et de vigilance...

Stéphane de Navacelle est intervenu lors d'un colloque Compliance, vigilance et médiation le 30 novembre 2023.

Revue de presse

24 novembre 2023

Revue de presse – Semaine du 20 novembre 2023

Cette semaine, la revue de presse revient sur les procédures judiciaires ouvertes à l’encontre du sénateur Joël Guerriau, de l’ancien...

Publication

21 novembre 2023

Conseils pratiques pour traiter des allégations de corruption dans le cadre d’un arbitrage (en anglais)...

Navacelle expose quelques conseils pratiques pour le traitement d'allégations de corruption dans le cadre de procédures arbitrales dans la newsletter...

Publication

14 juillet 2023

Bastille Day Newsletter 2023

En ce 14 juillet, l’équipe Navacelle vous propose, comme chaque année, une sélection d'événements marquants survenus en France au cours...

Analyse

13 juillet 2023

Panorama de jurisprudence en droit de l’arbitrage

La jurisprudence française rendue au cours de l’année écoulée s’est notamment prononcée sur le régime d’exécution de sentences dans le...

Revue de presse

30 juin 2023

Revue de presse – Semaine du 26 juin 2023

Cette semaine, la revue de presse présente la décision de la Cour de cassation d’ordonner une révision du procès de...

Analyse

3 mai 2023

L’impact des sanctions internationales dans les contentieux et arbitrages internationaux

Les sanctions internationales, mesures politiques, diplomatiques et de droit international public affectent également les relations commerciales. Navacelle en synthétise les...

Analyse

29 mars 2023

Arbitrage entre Alstom & ABL : la cour d’appel de Versailles confirme l’exequatur le 14...

À la suite d’une longue saga judiciaire entre Alstom et ABL, la Cour d’appel de Versailles confirme l’ordonnance du 30...

Événement

29 mars 2023

La place de Paris en arbitrage est-elle menacée par la jurisprudence récente ?

Dans le cadre de la Paris Arbitration Week qui s’est tenue du 27 au 31 mars 20203 (la “PAW”), le...

Revue de presse

7 octobre 2022

Revue de presse – Semaine du 3 octobre 2022

Cette semaine vous découvrirez deux décisions de justice. La première a été rendue par la Cour de cassation et vient...

Voir toutes les actualités et publications